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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Côteaux Bourguignons
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FRUITS ET TRADITION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRUITS ET TRADITION
Les Côteaux Bourguignons Société Coopérative Agricole des Fruits Rouges de Bourgogne

Numéro de dépôt :
95601022
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FRUITS ET TRADITION

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Côteaux Bourguignons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS ET TRADITION »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Côteaux Bourguignons domicilié(e) 15 Rue des Blés, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc TACCARD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Les Côteaux Bourguignons a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS VELOURS , Velours de Cassis , Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne


Les Côteaux Bourguignons Société Coopérative Agricole des Fruits Rouges de Bourgogne - 15 Rue des Blés, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France


Monsieur Marc TACCARD - France


Inscription le 16 septembre 1997 - Rejet total n°242819 - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1997-09-16

- Fruits conservés - Glaces, patisseries et confiseries aux fruits - Jus de fruits - Liqueurs et boissons alcoolisées à base de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.